Les assurances, garanties et cautions

Lorsque que vous vous lancez dans un projet immobilier, les sommes que la banque va vous prêter peuvent être importantes. C’est pourquoi, afin de sécuriser cette opération les établissements bancaires mettent en place une garantie, mais ils vont également exiger la souscription d’une assurance de prêt.

Les différentes garanties pouvant être mises en place

Afin de se protéger contre une éventuelle défaillance de l’emprunteur, la banque qui souhaite financer un projet immobilier va mettre en place une garantie. Plusieurs formes de garanties existent :

• L’hypothèque : il s’agit d’une sureté réelle permettant à la banque de saisir un bien et de le vendre pour se rembourser si le débiteur est défaillant. Obligatoire dans certain cas (vente en l’état futur d’achèvement, construction…), l’hypothèque peut être prise sur tout type de bien.

• L’inscription au privilège de préteur de deniers (IPPD): garantie moins onéreuse que l’hypothèque, l’IPPD permet à la banque d’exiger la revente du bien et de prélever ensuite la somme restant à rembourser par l’emprunteur. Cette garantie ne peut en revanche être prise que sur des biens anciens (immeuble ou terrain existants que vous envisagez d’acquérir).

• Le cautionnement par une personne physique.

• Le nantissement d’un placement financier : la banque va prendre en gage un produit financier appartenant à l’emprunteur, si celui-ci fait défaut la banque pourra alors se rembourser sur l’épargne nantie.

• Le cautionnement mutuel : le prêt est ici garanti par un organisme financier spécialisé. En cas d’incident de paiement la banque est alors remboursée par cet organisme. Chaque banque travaille avec un organisme de caution qui lui est propre.

L’assurance de prêt

La durée d’un prêt immobilier est longue, la banque va donc se protéger contre les risques liés à la santé de l’emprunteur (décès, invalidité, incapacité). Pour cela, elle va exiger la souscription d’assurance de prêt qui se substituera à l’emprunteur pour le paiement des mensualités si le risque assuré venait à se réaliser.

Cette assurance est obligatoire mais l’emprunteur conserve le choix de souscrire l’assurance proposée par la banque (assurance de groupe), ou de faire assurer son prêt par une compagnie d’assurance externe (délégation d’assurance).

Qu’il s’agisse d’une délégation ou d’une assurance de groupe certains risques doivent obligatoirement assurés. C’est le cas pour le décès et la perte totale et irréversible d’autonomie mais il est également possible de se prémunir contre d’autres risques en mettant en place des assurances optionnelles couvrant par exemple la perte de son emploi ou encore une invalidité permanente.

Afin de vous aider à optimiser votre montage financier pour votre projet immobilier, vous trouverez dans les rubriques suivantes des articles détaillant les spécificités des différentes garanties et assurances pouvant être mises en place.