Actualités Vidéo Assurance Vie

Article 990 I et clause bénéficiaire démembrée : impact de l'article 11 de la loi de finances rectificative pour 2011 concernant l'article 990 I du CGI. Modalités d'application de cet article en présence d'une clause bénéficiaire démembrée, au regard du projet d'instruction fiscale

11/05/2012 - Jean-Jacques BRANCHE Directeur Clientèle Privée, Pierre-Christian IMBERT Directeur juridique HSBC Assurances, Daisy FACCHINETTI Juriste HSBC Assurances

Primes exagérées et assurance vie : arrêt de la Cour de cassation du 3 novembre 2011

11/05/2012 - Jean-Jacques BRANCHE Directeur Clientèle Privée, Pierre-Christian IMBERT Directeur juridique HSBC Assurances, Daisy FACCHINETTI Juriste HSBC Assurances

Situation des partenaires PACS au regard des pensions de réversion

11/05/2012 - Jean-Jacques BRANCHE Directeur Clientèle Privée, Pierre-Christian IMBERT Directeur juridique HSBC Assurances, Daisy FACCHINETTI Juriste HSBC Assurances

Un oeil sur les modifications fiscales en assurance vie applicables à compter de juillet 2011 :

• modalités de paiement des prélèvements sociaux à compter du 1er juillet 2011
• fiscalité du capital décès, évolution de l’article 990 I

13/09/2011 - Jean-Jacques BRANCHE Directeur Clientèle Privée, Pierre-Christian IMBERT Directeur juridique HSBC Assurances, Daisy FACCHINETTI Juriste HSBC Assurances

Magazine mensuel d’informations juridiques et fiscales de l’assurance vie :

• Quelle fiscalité pour les héritiers du bénéficiaire décédé ?
• Assurance vie et recel

28/06/2011 - Jean-Jacques BRANCHE Directeur des partenariats clientèle privée - Pierre-Christian IMBERT Directeur juridique HSBC Assurances - Rose-Marie MACARIO Juriste HSBC Assurances

Deux rubriques dans cette vidéo : La fiscalité applicable sur le rachat partiel d'un contrat d'assurance vie et le projet de réforme de la fiscalité du patrimoine

20/05/2011 - Jean-Jacques BRANCHE Directeur des partenariats clientèle privée - Pierre-Christian IMBERT Directeur juridique HSBC Assurances - Rose-Marie MACARIO Juriste HSBC Assurances

Deux arrêts de Cour de Cassation sont commentés dans cette vidéo, les bénéficiaires d'assurance vie et les héritiers sont le thème principal.

23/02/2011 - Jean-Jacques BRANCHE Directeur des partenariats clientèle privée - Claire LIONEL-MARIE Juriste HSBC Assurances - Pierre-Christian IMBERT Directeur juridique HSBC Assurances

Deux nouvelles thématiques dans cette vidéo :

• les évolutions en matière de désignation bénéficiaire
• le nouvel engagement FFSA pour les souscriptions de contrats par les personnes morales.

21/01/2011 - Jean-Jacques BRANCHE Directeur des Partenariats Clientèle Privée HSBC Assurances - Pierre Christian IMBERT Directeur juridique HSBC Assurances - Claire LIONEL-MARIE Juriste HSBC Assurances

De nombreuses thématiques sont abordées dans cette vidéo :

• Acceptation bénéficiaire et rachat par le souscripteur
• Précisions sur la fiscalité de la clause bénéficiaire démembrée
• Recommandation de l’ACP sur les instruments complexes

10/12/2010 - Jean-Jacques BRANCHE Directeur des partenariats - Pierre-Christian IMBERT Directeur juridique HSBC Assurances - Claire LIONEL-MARIE Juriste HSBC Assurances.

Deux problématiques soulevées dans cette vidéo :

• Les prélèvements sociaux sur les fonds en euros.
• Les conséquences du décès d'un bénéficiaire de premier rang.

20/10/2010 - Jean-Jacques BRANCHE Directeur des partenariats clientèle privée - Pierre-Christian IMBERT. Directeur juridique HSBC Assurances - Claire LIONEL-MARIE. Juriste HSBC Assurances.

Magazine mensuel d’informations juridiques et fiscales de l’assurance vie :

• La réponse ministérielle Bacquet.
• La nouvelle réglementation en matière de TMG.

14/09/2010 - Jean-Jacques BRANCHE Directeur des partenariats clientèle privée - Claire LIONEL-MARIE Juriste HSBC Assurances - Pierre-Christian IMBERT Directeur juridique HSBC Assurances.

Sommaire de la vidéo :

• Les contrats d’assurances vie en déshérence.
• ISF et contrats eurodiversifiés.
• Les impacts de la nouvelle réglementation LAB pour les courtiers.

03/05/2010 - Jean-Jacques BRANCHE Directeur des partenariats clientèle privée - Rose-Marie MACARIO Juriste HSBC Assurances - Pierre-Christian IMBERT Directeur juridique HSBC Assurances.

Sommaire de la vidéo :

• Neveux bénéficiaires dans le cadre du 757B.
• Formalisation du devoir de conseil en assurance vie.
• Curateur désigné bénéficiaire.
• Zoom sur la fiscalité d’un contrat de capitalisation détenu par une société civile à l’IR..

03/05/2010 - Jean-Jacques BRANCHE Directeur des partenariats clientèle privée

Sommaire de cette vidéo :

• Les ETNC.
• Modification de la clause bénéficiaire.
• Assurance vie et bouclier fiscal, la nouvelle autorité de contrôle (ACP).
• Acceptation bénéficiaire et ISF.

09/04/2010 - Jean-Jacques BRANCHE Directeur des partenariats clientèle privée.